A V I S

Le Conseil Municipal se réunira en réunion ordinaire à l'Hôtel de Ville le 17 juin 2011 à 20h00.

ORDRE DU JOUR

QUESTION N°1 ELECTION DES SENATEURS – DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS

QUESTION N°2 DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DE L'ECOLE MATERNELLE

QUESTION N°3 REVISION GENERALE DES TARIFS

QUESTION N°4 REDEVANCE POUR LE RESEAU GAZ DE VILLE

QUESTION N°5 REVISION ECHANGE TERRAIN COMMUNE / MAISON DE L'INSTIT

QUESTION N°6 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA DEMATERIALISATION DES PROCEDURES ET LA TELETRANSMISSION DES ACTES

QUESTION N°7 SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE AVEC LA PREFECTURE DU NORD

QUESTION N°8 AVIS FAVORABLE SUR LE DOSSIER DE ZONE DE DEVELOPPEMENT EOLIEN (Z.D.E.) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS SOLESMOIS ET SUR LA ZONE PROPOSEE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE

Le Maire,

Serge MACHEPY