SOLESMES, le 2 février 2011

A V I S

Le Conseil Municipal se réunira en réunion ordinaire à l'Hôtel de Ville le 8 février 2011 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

QUESTION N° 1 ADMISSION EN NON VALEUR

QUESTION N° 2 PRISE DE POSSESSION DE TERRAIN SANS MAITRE POUR LES PARCELLES CADASTREES AS n° 15 et 16 SISES AU HAMEAU

D'AMERVAL

QUESTION N° 3 PRISE DE POSSESSION DE TERRAIN SANS MAITRE POUR LA PARCELLE CADASTREE AI 95 SISE RUE DE L'ABBAYE

QUESTION N° 4 PRISE DE POSSESSION DE TERRAIN SANS MAITRE POUR LA PARCELLE CADASTREE AH 64 SISE RUE DE L'ABBAYE

QUESTION N° 5 AVENANT A LA DELIBERATION DU 24 JUIN 2008 – REGIE DE RECETTES

QUESTION N° 6 ADHESION DE LA COMMUNE DE ROQUETOIRE (62) AU SIDEN SIAN POUR LA COMPETENCE ET L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

QUESTION N° 7 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2011

Le Maire,

Serge MACHEPY